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ALPHANOVA SANTE

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Ce Site est soumis à la loi française.

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Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document.

L’utilisation, la consultation du Site est limitée à des fins personnelles et non commerciales. D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.

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Garantie

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ALPHANOVA SANTE  s'engage notamment à ne pas diffuser de données en violation avec le droit de tiers, à caractère violent, pornographique ou diffamatoire et à ne pas diffuser de contenus illicites, notamment à caractère raciste, xénophobe, pédophile ou autrement attentatoire à la dignité humaine.

 

 

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce Site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n'hésitez pas à  nous le faire savoir en nous contactant par le formulaire de contact et nous procéderons aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez visualisés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à  jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à  jour.

 

 

Utilisation des conseils dispensés sur le Site

 

ALPHANOVA SANTE ne donne aucune garantie explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces conseils et des produits recommandés. Ceux-ci sont donnés uniquement à titre indicatif et doivent être confirmés par des professionnels.

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Le Site s’efforce de maintenir accessible ses pages 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il peut donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. ALPHANOVA SANTE se réserve aussi la possibilité à tout moment, et cela sans préavis de modification, suspension ou même d'interruption de la diffusion de tout ou partie de ce Site, y compris de son espace d’expression et en particulier des liens vers d'autres sites.

 

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Droit applicable et Tribunaux compétents

 

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable, les Tribunaux de Toulon seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non respect des présentes.

 

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